Beyblade Shop

BEYBLADE SHOP vente de toupies Beyblade Metal Fusion, Metal Masters, Metal Fury 4D, Zero G, accessoires, Beystadium, montres, T-Shirts ...

  • Français (French)
  • English
MENTIONS LEGALES
Auto entreprise Dispensée d'inscription au Registre du Commerce et de Sociétés.
Identifiant SIRET : 525 014 908 00012
Inscription au répértoire INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) : 09/2010
Numéro d'inscription à la CNIL (Commission nationale de l'informatique et des libertés ) : 1463520
Responsable de la publication : M. Sven Girola
Hébergeur du site : Kingeshop
Conditions générales d'utilisations du site
Beyblade Kingeshop se réserve le droit de modifier, sans notification préalable, le contenu et la présentation du site.
L'utilisateur du site www.beyblade.kingeshop.com Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des informations légales et s'engage à les respecter. Il appartient à l'utilisateur de faire des informations obtenues un usage conforme à la législation en vigueur.
L'ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite. Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l'exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu'ils soient.
Beyblade kingeshop autorise toute personne à créer un lien vers son site Web, sous réserve que cette personne respecte les conditions générales ci-après : - est autorisé à établir un lien vers le contenu du site www.beyblade.kingeshop.com, mais non à le répliquer, - ne doit pas présenter d'informations trompeuses ou erronées concernant les services ou produits de Beyblade kingeshop, - ne doit pas présenter de façon inexacte les relations entre Beyblade kingeshop et le créateur du lien, - ne doit pas laisser entendre que Beyblade kingeshop approuve ou sponsorise le créateur du lien, ni ses services ou produits, - ne doit comporter aucun contenu pouvant être interprété comme obscène, calomnieux, diffamatoire, pornographique ou inapproprié pour quelque âge que ce soit, - doit accepter que le lien puisse être supprimé à tout moment sur demande de Beyblade kingeshop, si Beyblade kingeshop souhaite exercer son droit réservé de revenir sur son consentement envers l'existence du lien.
Protection des données personnelles
Les informations communiquées par l'internaute ne sont jamais confiées à des tiers. Si l'internaute s'abonne à notre newsletter, son adresse mail est strictement utilisée pour l'envoi d'annonces de la société Beyblade kingeshop.
L'adresse mail de l'internaute ne sera pas utilisée pour l'envoi d'éventuels messages de partenaires commerciaux. L'internaute conserve la possibilité de se désabonner, à tout moment, de notre newsletter en nous adressant un e-mail.
Beyblade kingeshop s'engage à préserver la confidentialité des informations nominatives concernant les internautes. Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) - http://www.cnil.fr
Informatique et libertés
Conformément à la loi n 78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 06 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 (article 38 à 43), l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations nominative le concernant qu'il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à BEYBLADE KINGESHOP 5, rue Blaise Pascal 70000 VESOUL, ou par messagerie, via notre formulaire de contact.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE BEYBLADE SHOP
Préambule
Le site est la propriété de Beyblade Shop en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertexte vers le site sont autorisées sans demande spécifique.
Article 1 - Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive à toutes les ventes conclues par Beyblade Shop, par le biais du site Internet http://www.beyblade.kingeshop.com
Article 2 - Informations sur les produits
Conformément à l'article L. 111-1 du Code de la Consommation, Beyblade Shop présente sur son site www.beyblade.kingeshop.com, les produits à vendre avec leurs caractéristiques essentielles sous la forme de fiches techniques. Le choix et l'achat d'un produit sont placés sous l'unique responsabilité de l'acheteur. Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champs contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de Beyblade Shop ne pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses clients par Beyblade Shop sont disponibles.
Articles 4 - La commande
Les systèmes d'enregistrements automatiques sont considérés comme valant preuve, de la nature du contenu et de la date de la commande. Beyblade Shop confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse e-mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la réception du montant de la commande. Beyblade Shop se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur lors de la prise de commande n'engagent que celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
Article 5 - Prix
Les prix pratiqués par Beyblade Shop ne supportent aucune TVA, conformément à l'article 293 B, du code général des Impôts et sont modifiables à tout moment sans préavis dans le cadre des réglementations en vigueur, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur, à l'enregistrement de la commande. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros.
Article 6 - Modalités de livraison et délais
Les commandes sont acheminées par la Poste, en mode Colissimo France, sans signature. Nous livrons sur le territoire de la France Métropolitaine et de Monacoavec un délaide livraison de 2 jours ouvrables après le jour de prise en charge du colis. Les délais d'expédition dépendent de la disponibilité des produits commandés (exprimée en jours ouvrés, hors samedi, dimanche et jours fériés) et s'entendent à partir de la validation de votre commande. Les livraisons sont opérées dans l'ordre d'arrivée des commandes. Les délais de livraison n'ont qu'un caractère purement indicatif et les retards de livraison éventuels ne donnent pas droit à l'acheteur d'annuler la commande en cours, de refuser les marchandises ou de réclamer des dommages et intérêts. Les frais de livraison sont à la charge de l'acheteur et sont facturés en sus du prix de vente des produits et sont calculés par commande, en fonction de l'adresse de livraison et du poids du colis. Si vous choisissez de régler par chèque, la commande ne sera traitée qu'à réception et encaissement de celui-ci.
Article 7 - Paiement
Toutes les transactions bancaires sont effectuées via le service de paiement en ligne sécurisé de Paypal : en aucun cas vous ne nous communiquerez vos coordonnées bancaires, celles-ci seront cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transiteront jamais en clair sur le réseau, Vous pouvez payer votre achat par Carte Bancaire nationale, Visa, Mastercard, compte PayPal ou soit par Chèque. (Livraison après réception et encaissement.)
Article 8 - Retractation
Conformément à la l'article L. 121-16 du Code de la Consommation, pour toutes les opérations de vente à distance, l'acheteur d'un produit dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la livraison de sa commande pour faire retour de ce produit au vendeur pour échange ou remboursement, sans pénalités à l'exception des frais de retour. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Tout retour de marchandise doit être dans son état et emballage d'origine, scellé et non entamé avec la facture originale et s'effectue aux frais, risques et périls de l'acheteur.
Article 9 - Produit non conforme
Vous avez acheté un produit sur www.beyblade.kingeshop.com et vous constater qu'il n'est pas conforme : manque de pièce, défaut de fabrication ou autre anomalie de conception, dans ces cas, veuillez nous le retourner dans son emballage d'origine, accompagné de tous ces composants.
Nous vous rembourserons l'intégralité de votre achat ainsi que les frais d'envoi supportés à l'occasion du retour de marchandise.
Article 9 - Réserve de propriété
Les marchandises livrées demeurent la propriété de Beyblade Shop jusqu'au paiement intégral de leur prix. Le transfert de propriété des produits au profit de l'acquéreur, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison des-dits produits. Dès la livraison, les produits sont placés sous la responsabilité du client qui supporte alors tous les risques, pertes ou dommages d'assurance. Il incombe au client, sauf stipulation contraire, d'assurer les frais et les risques du transport des produits vendus. En cas d'avarie ou de manquant, le client doit faire toute contestation nécessaire sur le bon de livraison et confirmer ses réserves dans les deux jours par lettre recommandée avec accusé de réception auprès du transporteur et de la société. Aucune réclamation ne sera acceptée en cas de non-respect de ces formalités.
Article 10 - Attribution de juridiction
Le Tribunal de Commerce de Besançon sera seul compétent en cas de litige de toute nature ou de contestation relative à la formation ou à l'exécution de la commande.
Article 12 - Acceptation de l'acheteur
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions sont modifiables à tout moment et sans préavis par Beyblade Shop, les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures.
Dernière mise à jour : le 29 mars 2011